Contrôle de l’enregistrement et amendes

En Belgique, l’entrée dans une zone environnementale LEZ (Low Emission Zone) n’est pas seulement contrôlée par la police, mais également par des caméras intelligentes ANPR (Automatic Number Plate Recognition).
Ces caméras, qui peuvent être fixes ou mobiles, saisissent chaque numéro d’immatriculation et les comparent à la base de données centrale. Si le propriétaire d’un véhicule ne s’est pas enregistré avant d’entrer dans une LEZ, ou s'il n’a pas acheté de ticket environnemental (dans le cas où sa classe d’enregistrement ne correspondrait pas aux normes), il s'expose à une amende s’élevant entre 150 et 350 euros, envoyée dans les dix jours suivant l’infraction. En cas de récidive, des amendes plus élevées pourraient être prononcées.

En cas d'infraction, le propriétaire du véhicule reçoit d'abord un rapport expliquant les faits établis par l'autorité publique compétente. Par la suite, le détenteur du véhicule reçoit l'amende par lettre recommandée.

Pour les véhicules étrangers, l’envoi de l’amende peut prendre plus de temps parce que le propriétaire du véhicule doit être identifié par comparaison avec d'autres bases de données nationales de l'Union Européenne. Néanmoins, toutes les amendes des zones environnementales belges LEZ seront appliquées, y compris à l’étrangers dans les pays de l’UE, car le montant de la contravention est supérieur au seuil de 80 euros fixé par l’UE.